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« Vous devez être maître de votre véhicule ». Quels sont les conducteurs qui n’ont jamais entendu cette phrase ? Alors que le Code de la route français compte plus de 2000 pages et des milliers de lignes, où se cachent quelques subtilités, combien de conducteurs connaissent l’article R. 413-17 qui concerne, entre autres, la maitrise d’un véhicule ?
Cet article a d’ailleurs fait l’objet d’une modification par Décret n°2023-563 du 5 juillet 2023. Explications.
Oui, les conducteurs doivent être maîtres de leur véhicule !
L’article R. 413-17 du Code de la route oblige les conducteuts à adapter leur vitesse, comme en cas de visibilité réduite (Forte pluie. Arrivée en sommet d’une côte…). L’article R. 412-6 vient, quant à lui, sanctionner les autres comportements pouvant entraîner un défaut de maîtrise du véhicule, tel le transport d’un objet réduisant fortement la visibilité du conducteur.
En effet, il est de l’obligation des conducteurs de réguler la vitesse de leur véhicule de manière à ce que, compte tenu des caractéristiques, de l’état et de la charge du véhicule lui-même, des caractéristiques et conditions de la route et de la circulation et de toute autre circonstance de quelque nature que ce soit, ils évitent tout danger. Et ce, pour la sécurité des personnes et des choses et toute autre cause de trouble de la circulation.
Vous le savez les conducteurs doivent toujours garder le contrôle de leur véhicule et être capable d’effectuer toutes les manœuvres nécessaires dans des conditions de sécurité. Et notamment l’arrêt opportun du véhicule dans les limites de leur champ de vision et devant tout obstacle prévisible.
En particulier, les conducteur doivent réguler la vitesse sur les tronçons de route à visibilité limitée. Dans les virages, à proximité des intersections et des écoles ou autres lieux fréquentés par les enfants signalés par les panneaux appropriés, dans les descentes raides, dans les passages étroits ou obstrués, la nuit.
À lireL’alerte de la gendarmerie aux conducteurs : cet objet à ne jamais laisser dans votre voitureL’une des règles de cet article peut même couter très cher aux contrevenants : jusqu’à 750 euros d’amende.
Cet homme était-il dans son bon droit ?
A titre d’exemple, un conducteur a été victime d’un accident de voiture. L’accident est survenu lorsque cette homme, sur scooter, roulait derrière une Audi. Subitement, cette Audi a ralenti pour tourner à gauche sans activer son clignotant. Le scootériste, juste derrière l’Audi n’a, hélas, pas pu éviter la collision.
N’ayant pas eu le temps d’anticiper la décision subite de l’Audi, le scootériste est-il dans son bon droit ? La réponse est non. La cour d’appel d’Aix-en-Provence a d’ailleurs tranché : il est en tort.
Le scootériste ne connaissait donc certainement pas l’article R. 413-17 du code de la route. Cet article oblige donc tous les conducteurs « à rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l’état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ».
Sur son scooter ce dernier n’avait donc pas anticipé que le véhicule devant lui pourrait freiner rapidement pour tourner à gauche. Le juge a, en effet, considéré qu’il s’agissait d’un obstacle prévisible.
À lireCette pratique la plus courante des conducteurs pourrait détruire le moteur de votre voiture, un mécanicien alerteVous l’aurez compris, selon l’article R. 413-17 du Code de la route, la vitesse maximale autorisée ne dispense pas les conducteurs d’adapter leur vitesse si les circonstances l’exigent.
Principales situations de non maîtrise du véhicule par les conducteurs
Voici, selon Code de la route la liste des principales situations en question :
– lorsque le véhicule double des cyclistes isolés ou en groupe, un piéton ou encore un animal
– lorsque les conditions météo sont défavorables (temps de pluie, neige, brouillard…)
– en cas de dépassement d’un convoi à l’arrêt ou d’un véhicule à l’arrêt ayant actionné ses feux de détresse,
– en cas de dépassement ou croisement d’un véhicule de transport en commun. Ou d’un véhicule de transport d’enfants, au moment de la descente ou de la montée des passagers
– sur les portions de route avec une visibilité réduite (virage, approche d’un sommet de côte…)
– sur les sections de route étroites avec une circulation dense ou bordée d’habitation
– lorsque les conducteur font usage de dispositifs spéciaux d’éclairage. Feux de croisement par exemple
