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Les conducteurs qui prennent la route doivent respecter de nombreuses règles pour leur sécurité et celle des autres usagers. Il y en a d’ailleurs une qu’il faut surtout suivre. Et ce, au risque de subir de grosses sanctions.
Un document obligatoire à avoir
Les automobilistes ont pour obligation de respecter des règles très strictes sur la route. Il y a d’ailleurs un document qu’il est indispensable d’avoir. Pourtant, de nombreuses personnes continuent de rouler sans lui. Pourtant, les sanctions peuvent se montrer très lourdes.
En 2020, selon l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), environ 800 000 personnes circulaient sans ce document en France. Un chiffre préoccupant, car ce dernier est indispensable pour les conducteurs.
Il s’agit tout simplement de l’assurance. Cette dernière permet de garantir que si un accident se produit, les conséquences financières pour les victimes et les dommages matériels restent couverts.
En effet, les conducteurs de véhicules doivent avoir une protection pour protéger les autres usagers de la route en cas de sinistre. Sachez que cette règle concerne non seulement les voitures particulières, mais aussi les véhicules utilitaires, les motos, scooters, quads, ainsi que les engins agricoles comme les tracteurs.
À lireL’alerte de la gendarmerie aux conducteurs : cet objet à ne jamais laisser dans votre voitureDe même, les vélos électriques (VAE) dont la puissance dépasse les 250 watts ou dont la vitesse dépasse les 25 km/h doivent également avoir une assurance. C’est aussi le cas pour les engins de déplacement personnel motorisés, comme les trottinettes électriques, monoroues, ou gyropodes.
Mais ce n’est pas tout. Si vous êtes propriétaire d’un de ces véhicules et que vous n’avez pas souscrit à une assurance, vous vous exposez à de lourdes sanctions. En cas de contrôle routier, le conducteur doit pouvoir présenter votre attestation d’assurance.
De lourdes sanctions pour les conducteurs
S’il ne peut pas le faire, il risque une amende de 35 euros. Elle peut baisser à 22 euros ou augmenter à 75 euros, selon les circonstances. Bien que ce montant soit relativement faible, il ne s’agit là que d’un avertissement.
Si vous êtes contrôlé sans assurance, l’amende devient bien plus sévère. En effet, ne pas assurer un véhicule est un délit en France. Cela peut entraîner une amende pouvant aller jusqu’à 3 750 euros, une sanction qui peut s’accompagner de peines complémentaires.
Les conducteurs risquent de perdre leur permis de conduire pour une durée de trois ans. Ils peuvent aussi avoir l’interdiction de conduire certains types de véhicules pendant une période pouvant aller jusqu’à cinq ans.
Les peines de travail d’intérêt général, ainsi qu’une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière, peuvent aussi s’ajouter aux sanctions. Dans le pire des cas, les conducteurs peuvent perdre leur véhicule.
À lireCette pratique la plus courante des conducteurs pourrait détruire le moteur de votre voiture, un mécanicien alerteLa loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 a aussi mis en place une amende forfaitaire pour les conducteurs non assurés, qui peut atteindre 500 euros en cas de première infraction. L’amende peut réduire à 400 euros en cas de paiement rapide.
Si vous ne la payez pas pendant 45 jours, elle va alors grimper à 1 000 euros. En cas de deuxième contrôle sans assurance, l’amende peut augmenter encore davantage. Elle peut atteindre jusqu’à 7 500 euros.
Et les peines complémentaires, comme la suspension de permis ou la confiscation du véhicule, peuvent aussi s’appliquer à nouveau aux conducteurs.
