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De nombreux salariés vont devoir faire face à une mauvaise nouvelle d’ici à quelques mois. En effet, en juin prochain, des arrêts de travail feront l’objet de refus. Un vrai coup dur pour les employés. Voici ce qu’il faut savoir sur le sujet.
Une mauvaise nouvelle pour les salariés
En juin prochain, un changement très important va voir le jour concernant la gestion des arrêts maladie. La Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) a décidé de durcir sa politique face à une recrudescence très inquiétante de fraudes.
Et le moins que l’on puisse dire, c’est que cette décision pourrait clairement surprendre de nombreux salariés. Plusieurs d’entre eux risquent d’ailleurs d’être pris au dépourvu. La nouvelle réglementation prévoit le rejet de certains arrêts de travail.
C’est notamment le cas de ceux qui sont transmis sous une forme jugée peu fiable. La CNAM a d’ailleurs révélé qu’elle avait remarqué que le nombre de faux arrêts maladie avait augmenté ces dernières années.
À lireCette nouveauté dans le code du travail permet à tous les salariés de gagner plus de congésEt ce, grâce à la digitalisation, mais aussi la prolifération des services frauduleux sur les réseaux sociaux, notamment sur Snapchat. Nos confrères de RMC ont d’ailleurs rapporté que ce phénomène coûtait des millions d’euros de préjudice.
« Dans son rapport annuel publié jeudi, la CNAM, la Caisse nationale d’assurance maladie, assure que les faux arrêts de travail ont représenté 42 millions d’euros de préjudice l’année dernière, plus de 2 fois plus qu’en 2023 (17 millions d’euros) », ont rapporté nos confrères.
C’est pour cette raison que les salariés vont se voir refuser plusieurs arrêts de travail. C’est par ailleurs le cas de ceux rédigés sur papier. Et pour cause, ces derniers restent difficiles à tracer et impossibles à authentifier avec certitude.
Les règles se durcissent
À compter de juin 2025, seuls les formulaires dits Cerfa sécurisés seront acceptés lorsqu’ils ne sont pas transmis par voie électronique. Ces nouveaux documents comporteront notamment un QR code. Grâce à ce dernier, les autorités pourront vérifier leur authenticité.
Ce choix a pour but d’encourager la dématérialisation totale. Pour l’Assurance maladie, les arrêts transmis en ligne offrent une traçabilité bien plus efficace. Grâce aux documents numériques, il sera possible d’identifier le professionnel de santé à l’origine de l’arrêt des salariés.
Cela permettra aussi d’assurer un suivi du dossier et de réduire les risques de fraudes. Cette réforme veut à tout prix lutter contre les abus qui ne cessent d’augmenter ces dernières années. Les employés vont donc devoir faire preuve d’une très grande vigilance.
À lireDes millions de salariés vont bientôt recevoir une prime : les Français concernésDe leur côté, celles et ceux qui souhaitent frauder ne le pourront plus grâce à la vigilance mise en place par l’organisme. Pour éviter toute tentative de fraude, les contrôles vont donc s’intensifier concernant les arrêts maladie.
Reste à savoir si c’est une mesure qui portera ses fruits à l’avenir. Affaire à suivre donc !
